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Marques déposées par mademoiselle Vincent Pamela
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DONUTS COFFEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DONUTS COFFEE
Mlle Vincent Pamela
Mme FOLIO Fabien

Numéro de dépôt :
3429178
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/05/2016
DONUTS COFFEE de Vincent Pamela

Présentation de la marque DONUTS COFFEE

Déposée le 17 mai 2006 par mademoiselle Vincent Pamela et madame FOLIO Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DONUTS COFFEE »

Les déposants sont mademoiselle Vincent Pamela domicilié(e) 10 Quater Allée des Genéts,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France et madame FOLIO Fabien domicilié(e) 10 Q Allée des genêts,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mre FOLIO Fabien domicilié(e) 10 Quater Allée des genéts,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUTS COFFEE est expirée depuis le 17 mai 2016.

Vincent Pamela a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO BROWNIES


Mlle Vincent Pamela - 10 Quater Allée des Genéts,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France

Mme FOLIO Fabien - 10 Q Allée des genêts,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France


Mre FOLIO Fabien - 10 Quater Allée des genéts,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451224 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476403 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480669 - Publication au BOPI 2008-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522447 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Salon de thé. Boisson à base de café, chocolat, thé, fruit chaud ou glacée. Sur place ou à emporter. Café, cacao, thé chocolat, pâtisseries.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.